Licences en Droit

• Licence 1
• Licence 2
• Licence 3
  • Parcours Droit privé
  • Parcours Droit public général
• Collège de droit (D.U.)
  Formation complémentaire aux études de droit, visant à conférer aux étudiants une grande culture générale dans le secteur juridique.L’admission en 1ère année du Collège de Droit est obtenue après examen du dossier et entretien.
  Elle est également possible aux mêmes conditions directement en 2ème ou 3ème année de la formation. Formation initiale

Licences professionnelles sur sélection après Bac +2

• Assistant juridique (Appr)
• Métiers du notariat
• Qualité Hygiène Sécurité Santé Environnement (Appr)

Masters

Mention Droit public

Trois parcours :
Parcours Droit administratif
Parcours Droit constitutionnel
Parcours Droit européen
Mention et parcours Droit public (M1 et M2)

Mention Droit public des affaires

Un parcours :
Contrats publics et partenariats (Appr)
Mention et parcours Droit public des affaires (M1 et M2)

Mention Droit des collectivités territoriales

Un parcours :
Droit des collectivités territoriales
Mention et parcours Droit des collectivités territoriales (M1 et M2)

Mention Finances publiques

Un parcours :
Finances publiques et fiscalité (OUVERT en APPRENTISSAGE et FORMATION CONTINUE)
Mention et parcours Finances publiques et fiscalité (M1 et M2)

Mention Droit de l’environnement et de l’urbanisme

Un parcours :
Parcours Droit et gestion de l’environnement et du développement durable
Mention et parcours Droit de l’environnement et de l’urbanisme (M1 et M2)

Mention Droit de l’entreprise

Cinq parcours :
Parcours Droit de la distribution et des contrats d’affaires
Parcours Droit du commerce international
Parcours Droit des affaires et fiscalité – DJCE
Parcours Droit bancaire et financier
Parcours Droit de la propriété intellectuelle et des TIC
Mention et parcours Droit de l’entreprise (M1 et M2)

Mention Droit social

Un parcours :
Parcours Droit et pratiques des relations du travail
Mention et parcours Droit social (M1 et M2)

Mention Droit de l’économie

Deux parcours :
Parcours Droit privé économique
Parcours Droit de la consommation et de la concurrence
Mention et parcours Droit de l’économie (M1 et M2)

Mention Droit du patrimoine

Quatre parcours :
Parcours Droit notarial
Parcours Droit immobilier (Appr)
Parcours Droit des assurances (Appr)
Parcours Droit et fiscalité du patrimoine privé et professionnel (Appr)
Mention et parcours Droit du patrimoine (M1 et M2)

Mention Droit pénal et sciences criminelles

Trois parcours :
Parcours Droit pénal fondamental
Parcours Pratiques pénales
Parcours Droit de la sanction pénale et de l’exécution des peines
Mention et parcours Droit pénal et sciences criminelles (M1 et M2)

Mention Justice, procès et procédures

Un parcours :
Parcours Droit des contentieux
Mention et parcours Justice, procès et procédures (M1 et M2)

Mention Droit privé

Trois parcours :
Parcours Droit privé fondamental
Parcours Pratiques juridiques et judiciaires
Parcours Personnes / Famille
Mention et parcours Droit privé (M1 et M2)

Mention Droit de la santé

Deux parcours :
Parcours Droit et gouvernance des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Parcours Droit international et humanitaire de la santé
Mention et parcours Droit de la santé (M1 et M2)

Mention Histoire du droit et des institutions

Un parcours :
Histoire du droit et des institutions
Mention et parcours Histoire du droit et des institutions (M1 et M2)

Mention Risques et environnement

Consulter le site de l’ESEQ

Un parcours :
Risques et environnement (Appr)
Mention et parcours Risques et environnement (M1 et M2) (Appr)

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Accueil au 2ème étage du bâtiment 1, bureau 2.03

Présentation de la formation

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Droit de l’aménagement

• DU Maîtrise transversale des projets d’aménagement (MTPA)
  Unique en France, ce diplôme est conçu en partenariat avec les acteurs de l’aménagement et s’adresse aux étudiants diplômés Master II désireux de compléter leurs acquis par une formation au débouché professionnel immédiat.
  Le DE MTPA leur permet d’acquérir en un an les compétences nécessaires à la maîtrise d’un projet d’aménagement dans tous ses aspects.
  Les étudiants bénéficient dans ce but de 400h d’enseignements fortement professionnalisants et d’apprentissages en immersion, via des modules, des études de cas, deux stages et un tutorat personnalisé. A l’issue, les diplômés peuvent notamment être recrutés en qualité de chef de projet par une grande diversité d’opérateurs.
  M. Jean-Marc MAILLOT

Droit de la propriété industrielle et intellectuelle

• DU Recherche et développement, Valorisation et Contrats
  Ce diplôme universitaire apporte à la fois un éclairage et un approfondissement juridique sur le droit de la propriété intellectuelle, appliqué à la recherche scientifique et technique (valorisation des résultats de la recherche à travers les droits de propriété intellectuelle, les contrats de partenariat..).
  L3-M2 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Christine HUGON

• DU Propriétés industrielles de l’entreprise
  Les propriétés industrielles (marques, brevets, dessins et modèles, logiciels, noms de domaine) sont des monopoles d’exploitation qui constituent une richesse de l’entreprise. Le rôle du conseil en propriété industrielle, du juriste, de l’avocat est d’assurer une gestion performante de ces monopoles tant au niveau de la constitution de ces droits, de leur exploitation que de leur défense. Cette formation assure un renforcement des connaissances en droit de la propriété industrielle au regard de ses enjeux dans l’entreprise et offre une formation certifiée et diplômante auprès des professionnels du droit ou d’autres disciplines (professionnels du chiffre, ingénieurs, salariés de service recherche-développement).
  L3-M2 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Catherine CHIARINY

Droit de l’environnement

• DU Droit, Mer et Littoral
  Le diplôme vise à compléter les formations généralistes par une connaissance juridique approfondie du secteur maritime et littoral, de son exploitation ou utilisation.
  L3 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Nelly SUDRES M. Nicolas MARTY

• DU Gestion des territoires et développement durable
  L’objet de ce D.U. est d’apporter un complément de formation spécialisé dans le domaine de l’aménagement et de la mise en valeur des territoires confrontés aux nouveaux enjeux du développement durable.
  L3-M2 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Anny ROUSSO

Droit de l’informatique

• DU Cybercriminalité : Droit, Sécurité de l’information et Investigation numérique légale
  Comprendre  les différentes infractions et responsabilités liées à l’utilisation frauduleuse des réseaux numériques et des systèmes d’information. Appréhender les enjeux  de la sécurité de l’information et de la cybercriminalité, et d’en maîtriser les aspects juridiques ».
  M1 – Formation initiale et Formation continue.
  Plaquette de présentation du D.U.
  Télécharger le dossier de candidature
  M. Adel JOMNI

Droit des entreprises et des affaires

•  Certificat d’études spécialisées en droit fiscal
  Programme de perfectionnement et spécialisation en la matière après un cursus de Master Professionnel.
  Prérequis : Master affaires et fiscalité/DJCE ou commerce internat – Formation initiale
  M. Françis ALCADE – M. Jacques RAYNARD – Lise CHATAIN

• Certificat d’études spécialisées en droit social
  Programme de perfectionnement et spécialisation en la matière après un cursus de Master Professionnel.
  Prérequis : Master affaires et fiscalité/DJCE ou commerce internat – Formation initiale
  Mme Anaëlle DONNETTE-BOISSIERE – M. Jacques RAYNARD

• Certificat d’études spécialisées en propriété intellectuelle et nouvelles technologies
  Programme de perfectionnement et spécialisation en la matière après un cursus de Master Professionnel.
  Prérequis : Master affaires et fiscalité/DJCE ou commerce internat – Formation initiale
  M. Jacques RAYNARD

• Certificat d’études spécialisées en droit des sociétés
  Programme de perfectionnement et spécialisation en la matière après un cursus de Master Professionnel.
  Prérequis : Master affaires et fiscalité/DJCE ou commerce internat – Formation initiale
  M. Jacques RAYNARD

• Certificat d’études spécialisées en contentieux interne et international de l’entreprise
  Programme de perfectionnement et spécialisation en la matière après un cursus de Master Professionnel.
  Prérequis : Master affaires et fiscalité/DJCE ou commerce internat – Formation initiale
  M. Jacques RAYNARD

• Certificat d’études spécialisées en droit économique, droit de la distribution
  Programme de perfectionnement et spécialisation en la matière après un cursus de Master Professionnel.
  Prérequis : Master affaires et fiscalité/DJCE ou commerce internat – Formation initiale
  M. Jacques RAYNARD

• DU Droit de l’arbitrage
  Le DU Droit de l’Arbitrage a pour objectif de proposer aux étudiants ainsi qu’aux professionnels une formation tant théorique que pratique consacrée au Droit de l’Arbitrage, interne et international. La formation intéresse avant tout ceux qui souhaitent obtenir une spécialisation en Droit des Affaires.
  Master 2 – Formation initiale et continue
  Mme Carine JALLAMION Mme Caroline DUCLERCQ

• DU Droit social des entreprises en difficultés
  Cette formation s’adresse aux différents acteurs de l’entreprise en difficultés (mandataires et administrateurs judiciaires, avocats, juges, juristes d’entreprise) et aux étudiants de masters dans un contexte économique et des évolutions juridiques qui renforcent la complexité de l’articulation du droit social et du droit des entreprises en difficultés.
  Mme Anaëlle DONNETTE-BOISSIERE

• DU Global Law Summer School
  Ce DU propose à un public d’étudiants européens et américains une présentation en langue anglaise de trois matières relevant du Droit des Affaires en Europe et aux États-Unis.
  L3 – Formation initiale
  M. Pierre MOUSSERON

• DU Pratiques commerciales et des sociétés (suspendu en 2018 / 2019)
  Pour l’essentiel réservé aux avocats, assure une formation renforcée dans le domaine des affaires. Interventions approfondies en droit des sociétés, droit du crédit ou encore droit des procédures collectives.
  M2 – Formation initiale et Formation continue
  M. Christophe ALBIGES – Mme Marie-Pierre DUMONT-LEFRAND

• DU Magistère de juriste conseil d’entreprise 1ère, 2ème, 3ème années – Diplôme de juriste conseil d’entreprise DJCE
  Programme lourd de perfectionnement en droit des affaires, pluridisciplinaire.
  Former de futurs juristes en entreprise, juristes de banque, avocats des affaires.
  L3-M2 – Formation initiale
  Mme Clémence MOULY (I et II) – Mme Marie-Pierre DUMONT-LEFRAND (III et DJCE)

Droit du patrimoine

• DU Droit de la gestion du patrimoine
  La gestion du patrimoine apparaît aujourd’hui comme une activité professionnelle à part entière. L’objectif essentiel de ce diplôme est de proposer une formation de droit de la gestion du patrimoine, c’est-à-dire une formation juridique spécialisée permettant une acquisition et un approfondissement des techniques juridiques de gestion du patrimoine.
  L3 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Cécile LISANTI

• DU Droit notarial de l’entreprise (suspendu en 2018/2019)
  Formation adaptée à l’évolution contemporaine de la profession de notaire au travers d’enseignements à la croisée du droit des affaires et du droit notarial.
  M2 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Cécile LISANTI

• DSN Diplôme supérieur du notariat
  Formation au métier de notaire
  M2 droit notarial
  Mme Séverine CABRILLAC Mme Cécile LISANTI

Droit et gestion de la santé

• DIU Droit de l’expertise médico-légale
  Cette formation vise l’acquisition des compétences théoriques et pratiques par les professionnels désireux d’être inscrits sur les listes des experts, ou souhaitant se voir confirmés dans leurs fonctions.
  M1 – Formation initiale et Formation continue
  M. François VIALLA

• DU Droit et santé
  Le DU a vocation à dispenser les bases du droit de la santé aux étudiants et aux professionnels afin que ceux-ci acquièrent les éléments indispensables à la compréhension du droit médical.
  L1 – Formation initiale et Formation continue
  M. Olivier SAUTEL

Droit pénal

• DU Sciences criminelles
  L’Institut de Sciences Criminelles de Montpellier a pour but de donner à tous ceux, qui par goût ou par profession, se préoccupent du phénomène criminel, une information scientifique sur la délinquance et sur les disciplines variées qui tentent de la cerner et de la combattre
  L1 à L3 – Formation initiale et Formation continue
  M. Olivier SAUTEL

• DU Victimologie
  Ce D.U. est transféré à l’UFR de Médecine
  Mme Anne PONSEILLE

Droit privé

• DU Droit des obligations approfondi
  Approfondir et compléter le socle commun de connaissances que constitue le droit des obligations
  Renforcer l’aptitude des étudiants à la présentation de nombreux examens et concours (Pré-capa, ENM.).
  Assurer une formation certifiée et/ou diplômante auprès des avocats sur une matière fondamentale.
  M1 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Anne PELISSIER

Droit public

• DU Droit et pratique du contentieux administratif
  L’objectif consiste à former les étudiants de niveau M1/M2 à la pratique du contentieux administratif afin de favoriser leur insertion professionnelle en favorisant un parcours de formation axé sur un objectif spécifique du droit administratif.
  M1-M2 – Formation initiale – Formation continue
  M. François-Xavier FORT M. Boris TARDIVEL

• Magistère Droit public appliqué 1ère, 2ème, 3ème années
  L’objectif consiste à mettre les étudiants, au fur et à mesure de leur apprentissage fondamental, en situation de découvrir comment le droit se met en œuvre, d’apprendre à organiser et à appliquer les connaissances acquises.
  L3-M2 – Formation initiale
  M. Julien BONNET M. Nicolas MARTY

Droit social

• DU Droit et pratique de la protection sociale
  Les objectifs de cette formation sont :
  – Former des juristes spécialisés en droit de la protection sociale
  – Appréhender l’articulation des différents mécanismes juridiques applicables
  – Comprendre la dichotomie entre droit de la sécurité sociale et droit de la protection sociale complémentaire
  – Identifier les différents acteurs de la protection sociale
  – Se mettre à niveau relativement aux règles du droit de la protection sociale
  L3 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Sophie SÉLUSI

• DU Droit social et entreprises à dimension internationale
  Perfectionnement en droit  social comparé, international .Formation de futurs juristes d’entreprise et d’avocats spécialisés.
  M2 – Formation initiale
  Mme Anaëlle DONNETTE

• DU Gestion des relations sociales dans les PME (suspendu en 2018 / 2019)
  L’objectif de ce diplôme étant de permettre d’acquérir à la fois une connaissance approfondie des principes qui régissent les relations de travail dans les PME et une réelle maîtrise technique de leur mise en œuvre.
  L3 – Formation initiale et Formation continue

Langues juridiques

• DU Anglais juridique intensif
  Cette formation a pour objectif de permettre aux étudiants d’approfondir leurs connaissances du droit anglo-saxon et de perfectionner leurs compétences linguistiques en anglais juridique pour postuler en Master 2. et à des postes de responsabilités.
  L3-M2 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Magali JULIAN

Procédures

CEJ Certificat d’études judiciaires
Enseignements approfondis en droit processuel offrant une meilleure aptitude à la présentation des concours et examens d’accès aux professions judiciaires.
L3 – Formation initiale et Formation continue
M. Christophe ALBIGES

Autres domaines du droit

• Collège de droit
  Formation complémentaire aux études de droit, visant à conférer aux étudiants une grande culture générale dans le secteur juridique.
  L1 et L2 sur sélection – Formation initiale – site internet
  Mme Carine JALLAMION

• DU Droit de la Mode et de l’Industrie du luxe
  Cette formation est ouverte aux étudiants dès la L1 (en formation initiale et continue) et aux professionnels, elle a pour objectifs :
  – Former les étudiants et les professionnels à la problématique du droit appliqué à la mode et à l’industrie du luxe.
  – Appréhender les règles spécifiques du droit de la mode et de l’industrie du luxe.
  – Comprendre l’articulation entre les règles spéciales et autonomes applicables au domaine et le droit commun.
  Mme Marie-Chistine SORDINO M. Olivier SAUTEL

• DU Droit du sport et des établissements sportifs
  Le principal objectif de la formation est de conférer aux étudiants une maîtrise des questions juridiques soulevées par l’activité sportive
  À partir de la L1 – Formation initiale et Formation continue
  M. Olivier SAUTEL

• DU Droit rural et des entreprises agricoles
  Formation permettant à ses auditeurs d’acquérir et d’approfondir des connaissances théoriques et pratiques dans le domaine du droit rural et des entreprises agricoles afin d’intégrer ou d’évoluer au sein de ce secteur professionnel.
  Calendrier :
  semaine 1 – semaine 2 – semaine 3
  Dossier de candidature
  M1 – Formation initiale et Formation continue
  M. Bruno SIAU

• DU Religions et société démocratique
  L’objectif du DU est de proposer un enseignement couvrant l’ensemble des problématiques juridiques liées à l’implication du fait religieux dans les sphères publique et privées.
  L3 – Formation initiale et Formation continue
  M. Mustapha AFROUKH

• DU Théorie et philosophie du droit
  Le DU de Théorie et philosophie du droit propose une formation générale destinée à éclairer les étudiants et les juristes professionnels sur les fondements et la nature de la règle juridique.
  L2 – Formation initiale et Formation continue
  M. Alexandre VIALA

• Préparation au concours de l’École nationale de la magistrature (E.N.M.)
  M1 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Christine HUGON M. Christophe ALBIGES
• Préparation à l’examen d’entrée aux centres régionaux de formation professionnelle d’avocats
  M1 – Formation initiale et Formation continue
  Mme Christine HUGON M. Chr. ALBIGES
• Préparation aux concours des métiers du Droit pénal
  L2 – Formation initiale et Formation continue
  M. Olivier SAUTEL